Le contrat e-novline

*Taux de participation aux bénéfices garanti à 3.65 % au titre des années 2010 et 2011 net de frais de gestion (hors prélèvements sociaux) sur le fonds en euros Eurossima du E-novline géré par e-cie vie. Offre valable exclusivement pour toute première souscription ou tout versement complémentaire réalisé entre le 02/08/2010 et le 30/09/2010 sous réserve que le versement soit investi à 10% minimum sur des fonds en unités de compte.
Ce taux de participation aux bénéfices garanti sera porté à 3.75% si le versement est investi à 20% minimum sur des unités de compte. Offre valable sous réserve de l’acceptation du dossier de souscription par e-cie vie au jour de la souscription ou du versement. Taux appliqué prorata temporis entre la date d’investissement et le 31/12/2010.
Dans le cadre de rachat partiel sur la part euro ou unités de compte ou d’arbitrage des unités de compte vers le fonds euro, le taux de participation aux bénéfices garanti ne sera pas servi au souscripteur, seul le taux de participation aux bénéfices déterminé par l’assureur en fin d’année sera attribué sur le fonds euro prorata temporis.
En cas de dénouement du contrat (par décès ou rachat total) ou en cas d’arbitrage portant la part en unités de compte du contrat à un niveau inférieur à celui indiqué précédemment (10% ou 20%), le taux de participation aux bénéfices garanti (3.65 % ou 3.75%) ne sera pas attribué, seul le taux minimum garanti déterminé en début d’année par l’assureur conformément aux conditions générales (3 % au titre de l’année 2010) sera attribué.
L’offre est susceptible de s’arrêter (ou d’être modifiée) à tout moment, sans préavis et avec effet immédiat. Dans ce cas, tout bulletin de versement et règlement qui ne nous serait pas parvenu à la date de cessation de l’opération pourront être refusés.