Le contrat e-novline

*Taux de participation aux bénéfices garanti à 3.375% au titre de l’année 2012, net de frais de gestion (hors prélèvements sociaux), sur le fonds en euros Eurossima du contrat e-novline géré par e-cie vie. Offre valable exclusivement pour toute souscription ou tout versement complémentaire réalisé entre le 01/02/2012 et le 30/04/2012 sous réserve que le versement comporte un minimum de 25% d’unités de compte et à condition qu’aucun arbitrage ou rachat partiel ne diminue cette part en dessous de 25% jusqu’au 31/12/2012.
Offre valable sous réserve de l’acceptation du dossier de souscription par e-cie vie. Taux de participation aux bénéfices garanti à 3.375% appliqué prorata temporis entre la date d’investissement et le 31/12/2012. Dans le cadre de rachat partiel sur la part Euro ou unités de compte ou d’arbitrage des unités de compte vers le fonds Euro portant la part en unités de compte à un niveau inférieur à 25%, le taux de participation aux bénéfices garanti ne sera pas servi au souscripteur, seul le taux de participation aux bénéfices déterminé par l’assureur en fin d’année sera attribué sur le fonds Euro prorata temporis.
Les éventuels rachats partiels programmés, mis en place obligatoirement sur le fonds Euro, doivent représenter, un montant inférieur ou égal à 5% annuel du versement sur le fonds Euro.
En cas de dénouement du contrat (par décès ou rachat total), le taux de participation aux bénéfices garanti ne sera pas attribué, seul le taux minimum garanti déterminé en début d’année par l’assureur conformément aux conditions générales sera attribué (2% sur le fonds en euros Eurossima au titre de l’année 2012).